Règlement Intérieur et statuts du club Rêves & Légendes

Règlement Intérieur du club Rêves & Légendes

Article 1 :
Le présent règlement doit être consulté par tout nouveau membre et doit être affiché en permanence dans les locaux de l’association.

Article 2 :
Le membre du Conseil d’Administration ouvrant la salle doit être présent pendant la séance et est responsable de la propreté de la salle.

Article 3 :
Chaque membre du Conseil d’Administration peut disposer des clefs des locaux.

Article 4 :
Tout emprunt de matériel doit être notifié sur le cahier prévu à cet effet et co-signé par un membre du Conseil d’Administration.

Article 5 :
L’organisation des séances de jeu est décidée conformément aux règles coutumières.

Article 6 :
L'association est ouverte 24h sur 24 et 7 jours sur 7.
Les locaux peuvent être utilisés à tout moment, à la condition qu’un membre du Conseil d’Administration soit présent.

Article 7 :
Tout comportement excessif nuisant au bon fonctionnement de l’association sera sanctionné immédiatement par les membres du Conseil d’Administration présents et pourra entraîner une exclusion immédiate des locaux du membre fautif.
Cette exclusion temporaire ne sera levée qu’après décision à la majorité du Conseil d’Administration, et peut donner lieu à une exclusion définitive, comme prévu par l’article X des statuts de l’association.
Toute utilisation abusive de ce droit par un membre du Conseil d’Administration pourra faire l’objet d’un recours devant le Conseil d’Administration qui, le cas échéant, pourra radier ce membre du Conseil d’Administration, voire utiliser l’article X des statuts pour prononcer son exclusion définitive de l’association.

Article 8 :
Dans les locaux de l’association est autorisée la consommation d’alcool de catégorie 2 (telle que définie à l’article L.33-21-1 du Code de la Santé Publique), avec modération.

Nous rappelons par ailleurs qu’en application de la Loi Evin,
il est strictement interdit de fumer dans les locaux de l’association.

I- CONSTITUTION – OBJET – SIEGE SOCIAL – DUREE – RESSOURCES

ARTICLE I
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1 juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre REVES ET LEGENDES

ARTICLE II
L’association a pour objet la découverte, la pratique et la promotion du jeu de rôle (1) par l’intermédiaire de parties découvertes (2) , du « grandeur nature » (3) et du jeu de plateau.

ARTICLE III
Le siège social est situé :
Boîte aux lettres de Rêves et Légendes
Mairie de Coupvray – 77700 – COUPVRAY

ARTICLE IV
La durée de vie de l’association est illimitée.

ARTICLE V
Les ressources de l’association se composent:
- Du produit des cotisations versées par les membres actifs ou bienfaiteurs ;
- Des subventions éventuelles de l’Etat, des régions, départements, communes ou établissements publics ou privés ;
- De toutes autres ressources qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur.

II- COMPOSITION

ARTICLE VI
L’association se compose de membres actifs, de membres d’honneur, de jeunes rôlistes et de membres bienfaiteurs :
- MEMBRE ACTIF : personne ayant atteint l’âge de 16 ans participant régulièrement aux activités et contribuant activement à la réalisation de ses objectifs, elle prend l’engagement de verser une cotisation annuelle et dispose d’une voix délibérative lors des assemblées.
- MEMBRE D’HONNEUR : ce titre peut être décerné par l’assemblée générale à la personne qui rend ou qui a rendu des services importants à l’association. Elle sera dispensée du paiement de la cotisation annuelle mais conservera le droit de participer avec voix délibérative aux assemblées générales.
- MEMBRE BIENFAITEUR : personne payant une cotisation dont le montant est fixé par le Conseil d’Administration, pouvant participer aux assemblées générales avec voix consultative. L’attribution de cette qualité est du ressort du Conseil d’Administration.
- JEUNE RÔLISTE : personne ayant entre 12 et 15 ans, à jour de cotisation, disposant d’une autorisation parentale et dont l’adhésion ou la radiation sont soumises au vote du CA. Il participe aux parties découvertes et a la possibilité de venir à toutes les parties en après-midi dans la limite des places disponibles. Enfin, il peut devenir membre actif à ses 16 ans.  

ARTICLE VII
La cotisation annuelle due par chaque membre est fixée annuellement par l’assemblée générale ordinaire.

ARTICLE VIII
L’admission des membres doit être soumise à l’approbation du Conseil d'Administration qui rendra sa décision au maximum une semaine après la période d’essai de deux séances.
Cette période peut être étendue par le CA s’il le juge utile.
En cas de refus, le Conseil d'Administration fera connaître les motifs ayant motivé cette décision à l’oral et en privé à la personne concernée.

ARTICLE IX
Chaque membre prend l’engagement de respecter les présents statuts qui lui sont communiqués à son entrée dans l’association.

ARTICLE X
La qualité de membre se perd :
- par décès;
- par démission adressée par écrit au président;
- par radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation annuelle;
- par l’exclusion prononcée par le conseil d’administration pour infraction aux présents statuts, au règlement intérieur ou motif grave portant préjudice moral ou matériel à l’association. Cette exclusion demeure susceptible d’un recours devant l’assemblée ordinaire.

En outre, et avant toute prise de décision éventuelle de radiation ou exclusion, le membre concerné est invité à se présenter devant le conseil d’administration afin de fournir des explications.

ARTICLE XI
Aucun membre de l’association n’est responsable des engagements contractés par elle. Seul le patrimoine de l’association répond de ses engagements.


III- ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

ARTICLE XII
L’association est administrée par un conseil d ‘administration comprenant de trois à neuf membres élus pour un an par l’assemblée générale et choisi en son sein au scrutin secret. Leur renouvellement a lieu chaque année. Les membres sortant sont rééligibles.
En cas de vacances (ou perte de la qualité de membre), le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la prochaine assemblée générale. Ces membres intérimaires ont pleins pouvoirs dans la fonction qu’ils représentent.
Est éligible au conseil d’administration toute personne ayant atteint seize ans révolus au jour de l’élection et à jour de sa cotisation. Seuls les membres actifs et les membres d’honneur pourront participer à l’élection du conseil.

ARTICLE XIII
Le Conseil d'Administration se réunit lorsqu’il est convoqué par le président. Afin de délibérer valablement, le conseil d’administration doit être constitué d’au moins la moitié de ses membres. Les décisions sont prisent à la majorité des membres inscrits au Conseil d’Administration. En cas d’égalité, la voix du président est prépondérante.
Toutes les délibérations du conseil d’administration sont consignées dans un registre et signées du président et du secrétaire. Ce registre est consultable à tout moment.
Tout membre du Conseil d’Administration, qui sans raison valable, n’aura pas assisté à deux réunions consécutives, sera considéré comme démissionnaire.


ARTICLE XIV
Le Conseil d'Administration élit chaque année en son sein et aux scrutins secrets un bureau comprenant au moins :
- Un président,
- Un trésorier,
- Un secrétaire.

Les membres du bureau devront obligatoirement avoir atteint la majorité et jouir de leurs droits civils et politiques. Les membres sortants sont rééligibles.

ARTICLE XV
Le conseil d’administration est investit des pouvoirs les plus étendus dans la limite des buts de l’association et dans le cadre des résolutions adoptées par les assemblées générales. Il peut déléguer tout ou partie de ses attributions au bureau ou à certains de ses membres.

ARTICLE XVI
Le bureau du conseil d’administration est spécialement investi des attributions suivantes:
Le président dirige les travaux du conseil d’administration et assure le bon fonctionnement de l’association qu’il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile. Il est chargé d’accomplir toutes les formalités de déclaration et de publications prévues par les lois du 1 Juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 tant au moment de la création de l’association qu’au cours de son existence ultérieure.

Le trésorier tient les comptes de l’association. Il effectue tous les paiements et perçoit toutes les recettes sous la surveillance du président. Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations et rend compte à l’assemblée générale.

Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance, notamment l’envoie des diverses convocations. Il rédige les procès-verbaux des séances du conseil d’administration et de l’assemblée générale et en assure la transcription sur les registres prévus à cet effet.

Les vice-président, vice-trésorier et vice-secrétaire sont chargés de suppléer leur titulaire respectif.

ARTICLE XVII
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association. Elle se réunit au moins une fois par an. Quinze jours avant la date fixée, les membres sont convoqués par courrier ou courriel (courrier électronique) avec accusé de réception, par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le président, assisté du conseil d’administration, expose la situation morale et financière de l’association.

Il est procédé, s’il y a lieu, à un nouveau scrutin des membres du conseil d’administration.

Les décisions de l’assemblée générale sont prises à la majorité des membres présents, au moins le quart des adhérents. Toutes les délibérations sont prises à mains levées, sauf si le quart au moins des présents exige un vote secret. Cependant, pour l’élection des membres du conseil d’administration, le vote secret est, dans tous les cas, obligatoire de part l’article XII des présents statuts.

Dans la limite des pouvoirs qui leur sont conférés par les présents statuts, les assemblées générales obligent par leurs décisions, tous les membres de l’association, y compris les absents.

IV– REGLEMENT INTERIEUR – DISSOLUTION

ARTICLE XVIII
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait approuver par l’assemblée générale. Ce règlement éventuel, est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne ou au fonctionnement pratique des activités de l’association.

ARTICLE XIX
Les modifications des présents statuts ou la dissolution de l’association sont prononcées à la demande du conseil d’administration lors d’une assemblée générale extraordinaire. Pour pouvoir valablement délibérer, cette assemblée doit comprendre au moins la moitié plus un des membres. Le vote a lieu obligatoirement à bulletin secret. Pour être valable, la décision de modification des statuts ou de dissolution de l’association, requiert l’accord des deux tiers des membres présents.

ARTICLE XX
En cas de dissolution, l’assemblée générale extraordinaire désigne une ou plusieurs personnes qui seront chargées de la liquidation des biens de l’association. En aucun cas les membres de l’association ne pourront se voir attribuer, en dehors de la reprise de leur apport, une part quelconque des biens de l’association. L’actif net subsistant sera attribué obligatoirement à une autre association poursuivant un but similaire et qui sera désignée par l’assemblée générale extraordinaire.



1) « Jeu de rôle », un jeu qui a été créé en 1976 aux Etats Unis.

Ce jeu est pratiqué autour d’une table (comme un jeu classique) composée de 2 à 10 joueurs. Le but du jeu ou du moins le système général, est :

- un des joueurs, appelé « Maître de jeu », imagine et crée un monde, avec son histoire, les rapports sociaux-économiques entre les peuples, leurs cultures, etc.….

Les autres joueurs auront, préalablement, créé de leur côté des personnages auxquels on aura inventé une histoire et attribué des caractéristiques physiques et intellectuelles chiffrées (pour évaluer celle-ci). A la suite de tout cela, le Maître de jeu invente des histoires, qu’il écrit (comme un scénario de film) et qu’il raconte aux autres joueurs qui feront agir leur personnage en fonction de ce récit. Pour le hasard, les dés sont toujours là, bien qu’ils aient changé (8 ; 10, 12 et même 20 faces !).

En bref, un jeu basé sur l’imagination, l’astuce et le hasard qui nous permet de passer agréablement le temps.

2) Les Parties découvertes :
- Elles se tiennent au maximum deux fois par mois et uniquement l’après-midi entre 14h et 19h. 5 joueurs maximum par partie.
- Elles sont ouvertes aux jeunes rôlistes et aux extérieurs (entre 12 et 16 ans) voulant découvrir le loisir. L’autorisation des parents est obligatoire est ceux-ci s’engagent à venir chercher les jeunes à l’heure convenue avec les encadrants.
- Chaque partie est encadrée par deux membres de l’association dont un membre du CA (présence obligatoire).


3) « Le grandeur nature » est une version du jeu de rôle ou le joueur costumé incarne physiquement un personnage imaginaire. Le jeu se déroule généralement un week-end complet, et demande une organisation précise (gîtes, repas, transports…).


Fait à Coupvray le 12 mars 2011